Politiques et Programmes
Politiques et Programmes
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Les politiques ci-dessous sont arrangées par pouvoir d'approbation.
* : Sous révision
Politiques par Instance d'approbation
Conseil des gouverneurs
- Code déontologique de la chaîne d'approvisionnement
- Code de conduite des fournisseurs
- Code des droits et des responsabilitiés des étudiants - AVEC SÉNAT
- Congé autofinancé du personnel, Politique sur le
- Énoncé de politique et de procédures de placement des fonds de dotation et d’autres placements à long terme
- Exemption des droits de scolarité pour les membres du corps professoral et du personnel et les personnes à leur charge
- Lignes directrices touchant les conflits d'intérêts chez les membres du conseil
- Politique d’achat
- Politique d’assiduité des membres du Conseil et de ses comités
- Politique touchant les normes d'accessibilité aux services à la clientèle
- Politique de Bilinguisme de l'Université Laurentienne
- Politique de report du budget de fonctionnement
- Politique de commercialisation
- Politique sur les conflits d’intérêts des membres du Conseil des gouverneurs et de ses comités
- Politique d'équité d'emploi
- Politique de dotation
- Politique environnementale de l'Université Laurentienne
- Procédure de nomination/renouvellement de nomination
- Procédure dévaluation et de sélection des administratrices et administrateurs universitaires supérieurs
- Procédure d'examen annuel du rendement et de la rémunération de la rectrice et vice-chancelière et des vice-recteurs
- Politique de gestion des risques
- Politique sur la neutralité institutionnelle
- Politique de dénomination
- Politique en matière de népotisme
- Politique antitabac et antivapotage
- Politique de placement à court terme des fonds de trésorerie
- Politique pour un milieu respectueux de travail et d'étude
- Programme pour un milieu respectueux de travail et d'études
- Politique sur la prévention de la violence au travail
- Politique sur la dette au titre des immobilisations
- Politique de remboursement des dépenses
- Politique d'acceptation de dons
- Politique de placement des actifs du régime de retraite
- Politique d’indemnisation
- Politique relative aux avantages accessoires
- Politique sur la liberté de parole (liberté d'expression)
- Politique touchant l'autorisation de signer
- Programme de rémunération des cadres supérieurs
- Réponse à la violence sexuelle et de prévention, Politique de
- Sanctions pour malhonnêteté intellectuelle
Sénat
- Integrité intellectuelle de la population étudiante, politique et procédure
- Appel de Note, Politique d'
- Lignes directrices relatives aux adaptations scolaire pour les étudiants handicapés
- Politique d’accès aux ressources de la Bibliothèque et de prêt
- Politique sur les adaptations scolaire pour les étudiants handicapés
- Politique touchant l'attribution des cours à des unités enseignantes déterminées
- L'audition des cours
- Directives touchant les examens volontaires en sciences et génie
- Dons pour les bibliothèques de l'Université Laurentienne
- Examens finals communs pour les cours de sciences et de génie qui comporte plusieurs sections
- La discontinuation de programmes et d'autres activités académiques,
- Critères et procédures pour examens dans les départements des Humanités
- Droit et Justice, Politique
- Le système de notation et le calcul de la note finale
- Les programmes sans crédits
- Procédure de nomination/renouvellement de nomination
- Procédures pour la présentation des notes des membres du corps étudiant
- Membres du corps professoral dans les unités durant les mois d'été
- Discontinuation des cours durant la session d'été
- Transfert de crédits, Règlement général relatif au
- Matière d'usage des calculatrices cours en science et en génie
- Bilinguisme, Politique de
- Conflits d'intérêts des membres du corps professoral, Politique sur
- Évaluation des cours par les étudiants
- Langue de rédaction des diplômes
- Les centres et instituts de recherche approuvés par le Sénat, Politique concernant
- La recherche avec des êtres humains, Politique et procédures
- Terminologie générique
- Processus d’assurance de la qualité de l’Université Laurentienne (PAQUL)
- Professeur émérite - Politique et procédures
- Collection des publications officielles
- Programme de transmission électronique de documents - Politique d'accès à la recherche
- La conduite responsable de la recherche, Politique du Sénat
- Énoncé des droits et responsabilités des étudiantes et étudiants
- Déclaration de principe touchant les sports interuniversitaires à l'Université Laurentienne
- Politique touchant les archives
- Code des droits et des responsabilités des étudiants - AVEC LE CONSEIL
Rectorat
- Plan de gestion des urgences et d'intervention
- Politique sur la santé et la sécurité au travail
- Politique relative aux intempéries
- Programme pour un milieu respectueux de travail et d'études
- Politique relative aux pratiques cérémonielles et de purification par la fumée
- Politique relative aux services juridiques
Équipe de gestion
- Cadre de politique
- Gestion de l'information numérique confidentielle, Politique de
- Politique d'accès aux renseignements électroniques généraux et personnels
- Politique de l'accès à l'information et de protection de la vie privée
- Politique de dépôt - Candidats internationaux
- Politique institutionnelle sur le logement étudiant
- Politique relative à la santé mentale et au bien-être de la population étudiante
- Politique sur la surveillance électronique
- Prévention de la violence au travail, programme de
- Utilisation acceptable des services électroniques
Politiques par catégorie
Scolaire
- Lignes directrices relatives aux adaptations scolaire pour les étudiants handicapés
- Politique d’accès aux ressources de la Bibliothèque et de prêt
- Politique relative à la santé mentale et au bien-être de la population étudiante
- Politique sur les adaptations scolaire pour les étudiants handicapés
- Politique touchant l'attribution des cours à des unités enseignantes déterminées
- Politique touchant les archives
- Politique de commercialisation
- L'audition des cours
- Directives touchant les examens volontaires en sciences et génie
- Dons pour les bibliothèques de l'Université Laurentienne
- Code des droits et des responsabilités des étudiants - POLITIQUE JOINTE
- Examens finals communs pour les cours de sciences et de génie qui comporte plusieurs sections
- Conflits d'intérêts des membres du corps professoral, Politique sur
- Langue de rédaction des diplômes
- La discontinuation de programmes et d'autres activités académiques,
- La recherche avec des êtres humains, Politique et procédures
- Les centres et instituts de recherche approuvés par le Sénat, Politique concernant
- Critères et procédures pour examens dans les départements des Humanités
- Terminologie générique
- Appel de Note, Politique d'
- Processus d’assurance de la qualité de l’Université Laurentienne (PAQUL)
- l'Intégrité dans la recherche et les travaux d'érudition
- Le système de notation et le calcul de la note finale
- Les programmes sans crédits
- Procédures pour la présentation des notes des membres du corps étudiant
- Professeur émérite - Politique et procédures
- Collection des publications officielles
- Programme de transmission électronique de documents - Politique d'accès à la recherche
- La conduite responsable de la recherche, Politique du Sénat
- Déclaration de principe touchant les sports interuniversitaires à l'Université Laurentienne
- Énoncé des droits et responsabilités des étudiantes et étudiants
- Integrité intellectuelle de la population étudiante, politique et procédure
- Évaluation des cours par les étudiants
- Discontinuation des cours durant la session d'été
- Membres du corps professoral dans les unités durant les mois d'été
- Transfert de crédits, Règlement général relatif au
- Matière d'usage des calculatrices cours en science et en génie
Administratif
- Plan de gestion des urgences et d'intervention
- Politique de Bilinguisme de l'Université Laurentienne
- Code des droits et des responsabilités des étudiants- POLITIQUE JOINTE
- Politique environnementale de l'Université Laurentienne
- Politique institutionnelle sur le logement étudiant
- Politique relative aux avantages accessoires
- Politique relative aux intempéries
- Politique sur la liberté de parole (liberté d'expression)
Financier
- Code déontologique de la chaîne d'approvisionnement
- Énoncé de politique et de procédures de placement des fonds de dotation et d’autres placements à long terme
- Exemption des droits de scolarité pour les membres du corps professoral et du personnel et les personnes à leur charge
- Politique d’achat
- Politique sur la dette au titre des immobilisations
- Politique de report du budget de fonctionnement
- Politique de dépôt - Candidats internationaux
- Politique de dotation
- Politique de remboursement des dépenses
- Politique de placement à court terme des fonds de trésorerie
- Politique de placement des actifs du régime de retraite
- Politique touchant l'autorisation de signer
Gouvernance
- Code de conduite des fournisseurs
- Lignes directrices touchant les conflits d'intérêts chez les membres du conseil
- Politique d’assiduité des membres du Conseil et de ses comités
- Politique de gestion des risques
- Politique sur les conflits d’intérêts des membres du Conseil des gouverneurs et de ses comités
- Politique sur la neutralité institutionnelle
- Politique d’indemnisation
- Procédure d'examen annuel du rendement et de la rémunération de la rectrice et vice-chancelière et des vice-recteurs
- Cadre de politique
Juridique
Ressources humaines/Equité et diversité
- Politique touchant les normes d'accessibilité aux services à la clientèle
- Congé autofinancé du personnel, Politique sur le
- Code des droits et des responsabilités des étudiants - POLITIQUE JOINTE
- Politique antitabac et antivapotage
- Politique d'équité d'emploi
- Procédure dévaluation et de sélection des administratrices et administrateurs universitaires supérieurs
- Politique en matière de népotisme
- Politique sur la santé et la sécurité au travail
- Politique pour un milieu respectueux de travail et d'étude
- Programme pour un milieu respectueux de travail et d'études
- Réponse à la violence sexuelle et de prévention, Politique de
- Politique sur la prévention de la violence au travail
- Workplace Violence Prevention Program