Planification fiscale et successorale des particuliers

Ce cours vise à familiariser l'apprenant avec le régime fiscal des particuliers. Cette première partie se divise en deux composantes. La première composante porte sur les éléments fondamentaux du régime fiscal : l'assujettissement à l'impôt, les grandes étapes du calcul du revenu, et les aspects administratifs du régime fiscal. La deuxième composante présente en détail chacune des étapes du calcul du revenu, notamment les principes et les concepts du calcul du revenu net, du calcul du revenu imposable, du calcul de l'impôt à payer des particuliers, et les règles relatives à l'aliénation des biens. Il vise également à familiariser l'apprenant aux aspects de l'impôt qui portent plus spécifiquement sur la planification financière personnelle. Nous aborderons, entre autres, des notions liées à la planification successorale telles que l'impôt au décès, le testament, les caractéristiques et les contraintes liées au transfert de biens avant et après le décès, les fiducies, et les techniques générales de planification successorale. Nous présenterons également des éléments importants de la planification de la retraite : les régimes de pensions agréés, les régimes de retraite à participation différée aux bénéfices, et les régimes enregistrés d'épargne-retraite. 6 cr. Les étudiants ne peuvent retenir crédit à la fois pour COMM 4625 et FNCE 4135.